Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

20 questions

Question n° 07809 posée par Mme Virginie Klès

Réforme du diplôme de puéricultrice

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

08/08/2013
Pertinence
Question n° 07544 posée par M. Alain Le Vern

Réforme de la formation initiale des masseurs-kinésithérapeutes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

25/07/2013
Pertinence
Question n° 07553 posée par Mme Patricia Schillinger

Diplôme de puéricultrice

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

25/07/2013
Pertinence
Question n° 07430 posée par M. Philippe Bas

Réforme de la formation initiale des masseurs-kinésithérapeutes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

18/07/2013
Pertinence
Question n° 07301 posée par M. Jean-Claude Leroy

Formation des orthoptistes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

11/07/2013
Pertinence
Question n° 07361 posée par M. Jean-Marie Bockel

Dangers de la reconnaissance de l'optométrie

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

11/07/2013
Pertinence
Question n° 07135 posée par M. Jean-Luc Fichet

Création d'un grade master pour les études d'orthoptie

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

27/06/2013
Pertinence
Question n° 06688 posée par M. Alain Fauconnier

Formation des orthoptistes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

06/06/2013
Pertinence
Question n° 06748 posée par M. Alain Fouché

Évolution de la profession d'orthoptiste

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

06/06/2013
Pertinence
Question n° 06571 posée par M. Daniel Laurent

Avenir de la profession des infirmières puéricultrices

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

30/05/2013
Pertinence