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60 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

60 questions

  1. Question n° 04535 posée par M. Christian Klinger

    Zones de revitalisation rurale

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 04001 posée par M. Jean Louis Masson

    Statut des hôpitaux

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 02106 posée par M. Jean Louis Masson

    Statut des hôpitaux

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01898 posée par M. Pierre Ouzoulias

    Construction par l'État de bâtiments à Malakoff

    La question a été transformée.

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 01281 posée par M. Cédric Vial

    Conditions de création, transfert, regroupement et cession des officines de pharmacie

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 06921 posée par M. Frédéric Marchand

    Situation de la répartition pharmaceutique en France

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 25537 posée par M. Hervé Maurey

    Incidences des groupements hospitaliers de territoire sur l'offre de soins

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 24527 posée par M. Hervé Maurey

    Coût des mesures incitatives pour lutter contre le problème de la démographie médicale

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 23621 posée par M. Hervé Maurey

    Incidences des groupements hospitaliers de territoire sur l'offre de soins

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 23333 posée par M. Didier Mandelli

    Difficultés des pharmacies d'officine

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible