Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1114 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

1114 questions

Question n° 23762 posée par M. Daniel Laurent

Pénurie de sages-femmes en maternité

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

15/07/2021
Pertinence
Question n° 23280 posée par M. Serge Mérillou

Situation des professionnels paramédicaux des services de réanimation

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

10/06/2021
Pertinence
Question n° 21652 posée par M. Bernard Jomier

Pratiques de facturation de l'institut hospitalo-universitaire Méditerranée infection

La question est caduque

25/03/2021
Pertinence
Question n° 21587 posée par M. Yves Détraigne

Reconnaissance des équipes paramédicales des services de réanimation

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

18/03/2021
Pertinence
Question n° 20325 posée par M. René-Paul Savary

Réforme de la protection sociale complémentaire des agents publics hospitaliers

La question est caduque

28/01/2021
Pertinence
Question n° 08423 posée par M. Sébastien Meurant

Conséquences des emprunts toxiques contractés par les hôpitaux publics

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

10/01/2019
Pertinence
Question n° 06257 posée par M. Olivier Jacquin

Situation du centre hospitalier régional et universitaire de Brabois

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

19/07/2018
Pertinence
Question n° 04134 posée par M. Olivier Paccaud

Conditions de travail des personnels hospitaliers

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

29/03/2018
Pertinence
Question n° 01431 posée par M. Pierre Laurent

Hôpitaux de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris

La question est caduque

05/10/2017
Pertinence
Question n° 00535 posée par M. Alain Fouché

Orthophonistes exerçant dans les hôpitaux

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

20/07/2017
Pertinence