Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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401 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

401 questions

Question n° 25516 posée par M. Olivier Henno

Évaluation du différentiel de charges entre les établissements publics et les établissements privés à but non lucratif

La question est caduque

25/11/2021
Pertinence
Question n° 08595 posée par M. Jean Pierre Vogel

Référentiel du secours d'urgence à personne et de l'aide médicale urgente

La question est caduque

31/01/2019
Pertinence
Question n° 06265 posée par M. Hervé Maurey

Réponse à la question écrite n° 3489

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

19/07/2018
Pertinence
Question n° 06022 posée par M. Victorin Lurel

Rapport relatif au taux de pauvreté outre-mer et intégration dans le produit intérieur brut des collectivités d'outre-mer

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

05/07/2018
Pertinence
Question n° 05895 posée par M. Philippe Bas

Centres de santé associatifs dentaires

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

28/06/2018
Pertinence
Question n° 05501 posée par M. Serge Babary

Publication de certains rapports de l'inspection générale des affaires sociales

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

07/06/2018
Pertinence
Question n° 04872 posée par M. Hervé Maurey

Réponse à la question écrite n° 3489

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

10/05/2018
Pertinence
Question n° 03937 posée par M. Yves Daudigny

Rapport de l'inspection générale des affaires sociales relatif aux centres de santé dentaires

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

22/03/2018
Pertinence
Question n° 03489 posée par M. Hervé Maurey

Rapport sur les réseaux de soins et centres de santé associatifs dentaires

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

01/03/2018
Pertinence
Question n° 00332 posée par Mme Corinne Imbert

Publication du décret d'application relatif à la contention et à l'isolement

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

13/07/2017
Pertinence