Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 14583 posée par M. Henri Collette

Rapport sur l'eau

Réponse du ministère : Environnement

04/04/1991
Pertinence
Question n° 13777 posée par M. Louis Minetti

Assujettissement éventuel des exploitants agricoles à une taxe pour pollution

Réponse du ministère : Environnement

14/02/1991
Pertinence
Question n° 13778 posée par M. Louis Minetti

Facturation éventuelle de l'eau puisée dans la nappe phréatique

Réponse du ministère : Environnement

14/02/1991
Pertinence
Question n° 13272 posée par M. Josselin de Rohan

Mesures fiscales en faveur des éleveurs de porc

Réponse du ministère : Environnement

17/01/1991
Pertinence
Question n° 08604 posée par M. André Jarrot

Pollution des eaux en France

Réponse du ministère : Environnement

01/03/1990
Pertinence
Question n° 07843 posée par M. Daniel Percheron

Concentration en nitrate dans les eaux du bassin minier du Pas-de-Calais

Réponse du ministère : Environnement

11/01/1990
Pertinence
Question n° 06039 posée par M. Georges Gruillot

Situation des agences de bassin

Réponse du ministère : Environnement

24/08/1989
Pertinence
Question n° 05886 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Renforcement de la lutte contre la pollution des eaux

Réponse du ministère : Environnement

27/07/1989
Pertinence
Question n° 05734 posée par M. Marcel Vidal

Développement des contrats de rivière

Réponse du ministère : Environnement

13/07/1989
Pertinence