Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

199 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

199 questions

  1. Question n° 1490S posée par M. Michel Billout

    Avenir du secteur public de chirurgie dans le sud de la Seine-et-Marne

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1466S posée par M. Philippe Kaltenbach

    Permanence des soins dans le sud des Hauts-de-Seine

    Réponse du Ministère chargé de l'apprentissage et de la formation professionnelle

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 19953 posée par Mme Françoise Cartron

    Suppression envisagée de la permanence des soins de nuit profonde

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 18061 posée par M. Claude Bérit-Débat

    Inquiétudes face aux réductions massives de postes dans les hôpitaux publics

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1225S posée par Mme Odette Terrade

    Maintien du service de chirurgie cardiaque de l'hôpital Henri-Mondor de Créteil

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 17149 posée par M. Jean-François Voguet

    Contre la fermeture du service de chirurgie cardiaque du CHU Henri Mondor

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 15644 posée par M. Thierry Repentin

    Fermeture de la maternité et avenir du centre hospitalier d'Aix-les-Bains

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 1049S posée par M. Pierre-Yves Collombat

    Fermeture de la maternité de La Seyne-sur-Mer

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 1040S posée par M. Thierry Foucaud

    Situation sanitaire dans le pays de Bray

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 1019S posée par Mme Catherine Tasca

    Fermeture de l'unité de cardiologie interventionnelle de l'hôpital de Mantes-la-Jolie

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

    Pertinence Faible