Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

  1. Question n° 10920 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Agriculture biologique sous serres chauffées

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00478 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Projet de révision de la réglementation européenne sur l'agriculture biologique

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 15287 posée par M. François Pillet

    Menaces pesant sur l'agriculture biologique

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  4. Question n° 15321 posée par M. Daniel Laurent

    Agriculture biologique et diminution de 25 % sur les aides au maintien pour la récolte de 2014

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  5. Question n° 18358 posée par M. Jean-Michel Baylet

    Echanges de semences fermières

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 17119 posée par M. Michel Sergent

    Productions agricoles biologiques

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0724S posée par M. François Marc

    Redéfinition de la répartition des aides PAC et agriculture biologique

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'agriculture, à l'alimentation, à la pêche et à la ruralité

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 00829 posée par M. Louis de Broissia

    Filière française du lait biologique

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Faible

  9. Question n° 13818 posée par M. Jean Boyer

    Projet de réglementation européenne des productions biologiques animales

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  10. Question n° 16187 posée par M. Edouard Le Jeune

    Difficultés de l'agriculture biologique

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible