Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

  1. Question n° 23555 posée par Mme Laurence Cohen

    Aides versées à l'agriculture biologique

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 23479 posée par M. Didier Mandelli

    Modification de la politique agricole commune pour l'agriculture biologique

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 14651 posée par M. Michel Dagbert

    Situation de l'institut technique de l'agriculture biologique

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0721S posée par M. Thani Mohamed Soilihi

    Développement de l'agriculture biologique à Mayotte

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06224 posée par M. Christian Cambon

    Présence de nitrite dans le jambon biologique

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

  6. Question n° 15371 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Bilan du programme « ambition bio 2017 » en Limousin

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  7. Question n° 08823 posée par M. Michel Boutant

    Financement de l'agriculture biologique

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 04258 posée par M. Jacques Cornano

    Avenir de l'agriculture dans les DOM et utilisation des pesticides

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  9. Question n° 02798 posée par M. Michel Teston

    Perspectives de développement de l'agriculture biologique

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 18358 posée par M. Jean-Michel Baylet

    Echanges de semences fermières

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible