Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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73 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

73 questions

  1. Question n° 02571 posée par M. Édouard Courtial

    Extension de l'avenant 43

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02265 posée par M. René-Paul Savary

    Demande de soutien aux personnels externalisés ainsi qu'aux personnels des services à domicile

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01060 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

    Indemnités kilométriques pour les aides à domicile

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01427 posée par M. Jean-Paul Prince

    Situation salariale dans le secteur de l'aide à domicile

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00223 posée par M. Cédric Perrin

    Prise en charge des déplacements des personnels d'aide à domicile

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  6. Question n° 00445 posée par M. Olivier Rietmann

    Prise en charge des déplacements des personnels d'aide à domicile

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  7. Question n° 24598 posée par M. Étienne Blanc

    Difficultés financières des radios indépendantes locales

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  8. Question n° 24606 posée par M. Philippe Tabarot

    Radios indépendantes locales et régionales

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  9. Question n° 24099 posée par M. Hervé Gillé

    Renouvellement du soutien aux radios indépendantes

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  10. Question n° 23607 posée par Mme Laure Darcos

    Soutenir les radios indépendantes

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible