Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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52 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

52 questions

Question n° 04722 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Aide aux agriculteurs de Moselle

Réponse du ministère : Agriculture

19/02/1987
Pertinence
Question n° 11256 posée par M. Jean Huchon

Conséquences de la sécheresse pour les exploitants agricoles

Réponse du ministère : Agriculture

09/08/1990
Pertinence
Question n° 11275 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Remboursement des aides versées lors de la fermeture du chantier naval de La Ciotat

La question est caduque

09/08/1990
Pertinence
Question n° 11830 posée par M. Michel Crucis

Crise de l'économie agricole de la région des Pays de la Loire

Réponse du ministère : Agriculture

04/10/1990
Pertinence
Question n° 21484 posée par M. Michel Doublet

Aide versée aux agriculteurs allemands

Réponse du ministère : Agriculture

04/06/1992
Pertinence
Question n° 23354 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Remboursement du montant des aides versées lors de la fermeture du chantier naval de La Ciotat en cas de réouverture

La question est caduque

05/11/1992
Pertinence
Question n° 02598 posée par M. Louis Moinard

Habitat social

Réponse du ministère : Logement

02/09/1993
Pertinence
Question n° 02739 posée par M. Guy Lemaire

Organismes HLM (revendications)

Réponse du ministère : Logement

16/09/1993
Pertinence
Question n° 02742 posée par M. Roland Huguet

Non-revalorisation de l'aide personnalisée au logement (APL)

Réponse du ministère : Logement

16/09/1993
Pertinence
Question n° 03513 posée par M. Edouard Le Jeune

Réévaluation des bourses d'études

Réponse du ministère : Éducation

04/11/1993
Pertinence