Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

21 questions

  1. Question n° 16183 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Taxes sur les achats de viande

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 16225 posée par M. Bernard Piras

    Taxes sur les achats de viande et Union européenne

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 16281 posée par M. Jean-Guy Branger

    Décision de la Commission européenne sur la taxe d'équarrissage

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 16383 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Décision de la Commission européenne concernant les taxes sur les achats de viande

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 16386 posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Taxe à l'équarrissage

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 16467 posée par M. Henri de Richemont

    Taxes sur les achats de viande

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 16504 posée par M. Jean-Pierre Fourcade

    Taxes sur les achats de viande

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 16522 posée par Mme Élisabeth Lamure

    Situation des bouchers

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 16524 posée par Mme Janine Rozier

    Préoccupations des artisans bouchers concernant la taxe d'équarrissage

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 16526 posée par M. Philippe Leroy

    Taxes sur les achats de viande

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Moyenne