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Questions avec et sans réponses

24 questions

1. Question n° 14260 posée par M. Raymond Couderc

   Avenir des entreprises d'insertion et des entreprises de travail temporaire d'insertion

   Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

   08/07/2010

   Pertinence

2. Question n° 06480 posée par M. Antoine Lefèvre

   Situation des entreprises adaptées

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

   23/05/2013

   Pertinence

3. Question n° 08970 posée par M. Daniel Laurent

   Entreprises adaptées

   Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

   31/10/2013

   Pertinence

4. Question n° 09141 posée par M. Antoine Lefèvre

   Entreprises adaptées

   Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

   14/11/2013

   Pertinence

5. Question n° 09773 posée par M. François Marc

   Dynamique donnée aux entreprises adaptées

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

   19/12/2013

   Pertinence

6. Question n° 09803 posée par M. Gaëtan Gorce

   Emploi des personnes en situation de handicap

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

   19/12/2013

   Pertinence

7. Question n° 10013 posée par Mme Michelle Demessine

   Emploi des personnes en situation handicap

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

   16/01/2014

   Pertinence

8. Question n° 15042 posée par Mme Patricia Schillinger

   Conséquences économiques de l'épidémie de Covid-19 sur les petites entreprises

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

   09/04/2020

   Pertinence

9. Question n° 15094 posée par Mme Patricia Schillinger

   Difficultés économiques des jeunes entreprises en période de crise sanitaire

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

   09/04/2020

   Pertinence

10. Question n° 15314 posée par M. Rachid Temal

    Seuil de déclenchement du fonds de solidarité

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    16/04/2020

    Pertinence