Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

41 questions

Question n° 10623 posée par Mme Laurence Rossignol

Condition animale dans les cirques

En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité

14/03/2024
Pertinence
Question n° 24598 posée par M. Étienne Blanc

Difficultés financières des radios indépendantes locales

Réponse du Ministère de la culture

30/09/2021
Pertinence
Question n° 24606 posée par M. Philippe Tabarot

Radios indépendantes locales et régionales

Réponse du Ministère de la culture

30/09/2021
Pertinence
Question n° 24099 posée par M. Hervé Gillé

Renouvellement du soutien aux radios indépendantes

Réponse du Ministère de la culture

29/07/2021
Pertinence
Question n° 23607 posée par Mme Laure Darcos

Soutenir les radios indépendantes

Réponse du Ministère de la culture

01/07/2021
Pertinence
Question n° 22855 posée par Mme Toine Bourrat

Avenir de la radio en France

Réponse du Ministère de la culture

13/05/2021
Pertinence
Question n° 19931 posée par Mme Nadia Sollogoub

Situation financière des radios locales associatives

Réponse du Ministère de la culture

14/01/2021
Pertinence
Question n° 19430 posée par Mme Laurence Garnier

Situation des radios locales associatives face à la crise sanitaire

Réponse du Ministère de la culture

10/12/2020
Pertinence
Question n° 19337 posée par M. Michel Dagbert

Situation des radios locales associatives

Réponse du Ministère de la culture

03/12/2020
Pertinence
Question n° 18931 posée par M. Philippe Mouiller

Situation des radios locales associatives

Réponse du Ministère de la culture

19/11/2020
Pertinence