Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

Question n° 38235 posée par M. René-Pierre Signé

Renforcement du plan de soutien à l'élevage bovin

Réponse du ministère : Agriculture

31/01/2002
Pertinence
Question n° 38102 posée par M. Michel Doublet

Plan d'aide aux éleveurs

Réponse du ministère : Agriculture

24/01/2002
Pertinence
Question n° 36947 posée par M. Pierre Hérisson

Mesures urgentes pour sauvegarder les exploitations dans le cadre de la crise de l'ESB

Réponse du ministère : Agriculture

06/12/2001
Pertinence
Question n° 36997 posée par M. René Trégouët

Vache folle

Réponse du ministère : Agriculture

06/12/2001
Pertinence
Question n° 36623 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Situation des producteurs de lait dans la commercialisation des animaux issus du troupeau laitier

Réponse du ministère : Agriculture

22/11/2001
Pertinence
Question n° 36663 posée par M. Serge Vinçon

Soutien aux éleveurs du berceau des races à viande du grand Massif central

Réponse du ministère : Agriculture

22/11/2001
Pertinence
Question n° 36292 posée par M. Gilbert Chabroux

Devenir du secteur du troupeau allaitant

Réponse du ministère : Agriculture

08/11/2001
Pertinence
Question n° 36115 posée par Mme Gisèle Gautier

Situation des éleveurs de Loire-Atlantique

Réponse du ministère : Agriculture

01/11/2001
Pertinence
Question n° 35535 posée par M. Gérard Braun

Difficultés du marché de la viande bovine

Réponse du ministère : Agriculture

11/10/2001
Pertinence
Question n° 35635 posée par M. Michel Doublet

Situation des éleveurs de bovins

Réponse du ministère : Agriculture

11/10/2001
Pertinence