Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

  1. Question n° 1132S posée par M. Michaël Weber

    Gestion économique et sociale de l'après-mines

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05329 posée par M. Jean Hingray

    Dispositifs d'aides à disposition des établissements d'enseignement supérieur privés

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 26514 posée par Mme Dominique Vérien

    Hausse du coût de l'électricité et conséquences pour l'industrie française

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 21597 posée par M. Patrice Joly

    Dysfonctionnements du dispositif « MaPrimeRénov' »

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 20731 posée par M. Michel Dagbert

    Situation des parcs zoologiques

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Faible

  6. Question n° 19933 posée par M. Vincent Segouin

    Aide à la filière zoologique

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Faible

  7. Question n° 19772 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Situation des parcs zoologiques suite à leur fermeture administrative liée à la crise sanitaire

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Faible

  8. Question n° 19424 posée par Mme Laurence Garnier

    Situation des parcs zoologiques face à la crise sanitaire

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Faible

  9. Question n° 19440 posée par M. Sebastien Pla

    Soutien de crise à destination des parcs zoologiques

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Faible

  10. Question n° 19499 posée par M. Daniel Laurent

    Situation des parcs zoologiques et crise sanitaire

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Faible