Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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149 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

149 questions

  1. Question n° 1132S posée par M. Michaël Weber

    Gestion économique et sociale de l'après-mines

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 05686 posée par M. Patrice Joly

    Dysfonctionnements du dispositif MaPrimeRénov'.

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 05329 posée par M. Jean Hingray

    Dispositifs d'aides à disposition des établissements d'enseignement supérieur privés

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 04973 posée par Mme Laurence Harribey

    Délai accordé aux collectivités pour limiter l'impact financier du Ségur de la santé

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 04500 posée par M. Jean-Jacques Michau

    Compensation à destination des établissements thermaux exploités sous forme de régie

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 04605 posée par M. Hervé Maurey

    Trop-perçus de la « prime inflation »

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 03370 posée par M. Hervé Maurey

    Trop-perçus de la « prime inflation »

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 02879 posée par M. Pierre-Jean Verzelen

    Aides adaptées aux besoins des entreprises face aux coûts de l'énergie

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 01060 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

    Indemnités kilométriques pour les aides à domicile

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 00223 posée par M. Cédric Perrin

    Prise en charge des déplacements des personnels d'aide à domicile

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible