Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

Question n° 03048 posée par M. Pierre Laurent

Situation de la structure « Le Printemps des Poètes »

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

15/11/2012
Pertinence
Question n° 04202 posée par M. Pierre Laurent

Situation de la structure « Le Printemps des Poètes »

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

24/01/2013
Pertinence
Question n° 06273 posée par Mme Valérie Létard

Participation financière des familles à la réforme des rythmes scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

02/05/2013
Pertinence
Question n° 07044 posée par M. Alain Fouché

Réforme des rythmes scolaires et compensation de l'État

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

27/06/2013
Pertinence
Question n° 07615 posée par M. François Marc

Réforme des rythmes scolaires et gratuité des activités périscolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

25/07/2013
Pertinence
Question n° 08065 posée par M. Yves Détraigne

Financement de la réforme des rythmes scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

12/09/2013
Pertinence
Question n° 08103 posée par M. Bernard Fournier

Refondation des rythmes scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

12/09/2013
Pertinence
Question n° 08176 posée par M. Louis Pinton

Communes rurales et financement de la réforme des rythmes scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

19/09/2013
Pertinence
Question n° 08269 posée par M. Jean-François Mayet

Communes rurales et financement de la réforme des rythmes scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

26/09/2013
Pertinence
Question n° 08636 posée par M. Alain Fouché

Réforme des rythmes scolaires et compensation de l'État

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

10/10/2013
Pertinence