Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

18 questions

  1. Question n° 2118G posée par M. Jean-Jacques Michau

    Retard de versement des aides européennes aux agriculteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1789G posée par M. Denis Bouad

    Soutien de l'État aux agriculteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 19440 posée par M. Sebastien Pla

    Soutien de crise à destination des parcs zoologiques

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 15518 posée par Mme Catherine Procaccia

    Ouverture des fleuristes le 1er mai 2020

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0600G posée par Mme Françoise Cartron

    Usine Ford de Blanquefort

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 15102 posée par M. Bruno Retailleau

    Conséquences du transfert précipité de la bande des 700 MHz

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 13083 posée par Mme Danielle Michel

    Mise en place d'un financement pérenne dans le cadre de la réforme des nouveaux rythmes scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 12410 posée par Mme Françoise Cartron

    Création d'une dotation de compensation de la réforme des rythmes scolaires

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 15339 posée par M. Roland Courteau

    Taux de travailleurs handicapés

    Réponse du Ministère du budget, des comptes publics , de la fonction publique et de la réforme de l'État

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0273G posée par M. Bernard Vera

    Le bouclier fiscal

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique

    Pertinence Très faible