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Questions avec et sans réponses

9 questions

1. Question n° 1709S posée par M. Max Brisson

   Conséquences de l'éventuelle perte de reconnaissance de haut-niveau des spécialités de pelote basque

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire

   03/06/2021

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2. Question n° 10406 posée par Mme Catherine Dumas

   Ouvrir le bénéfice de prestations aux handisportifs scolarisés en école libre

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   16/05/2019

   Pertinence

3. Question n° 07627 posée par M. Jean Louis Masson

   Suppression de l'exonération de charges dont bénéficient les sportifs professionnels

   Réponse du Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État

   26/02/2009

   Pertinence

4. Question n° 17428 posée par M. Serge Mathieu

   Bilan des aides publiques consenties depuis 1981 au circuit automobile de Magny-Cours

   Réponse du ministère : Économie

   12/09/1996

   Pertinence

5. Question n° 06540 posée par M. François Gerbaud

   Régime social des sportifs

   Réponse du ministère : Jeunesse et sports

   09/06/1994

   Pertinence

6. Question n° 07715 posée par M. José Balarello

   Statut du travailleur indépendant associatif

   Réponse du ministère : Jeunesse et sports

   17/09/1987

   Pertinence

7. Question n° 07018 posée par M. Paul Girod

   Création d'un statut de travailleur indépendant associatif

   Réponse du ministère : Jeunesse et sports

   09/07/1987

   Pertinence

8. Question n° 06240 posée par M. Jean-Pierre Blanc

   Statut des dirigeants sportifs bénévoles

   Réponse du ministère : Jeunesse et sports

   21/05/1987

   Pertinence

9. Question n° 05630 posée par M. Pierre Vallon

   Statut de travailleur indépendant associatif

   Réponse du ministère : Jeunesse et sports

   16/04/1987

   Pertinence