Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

33 questions

  1. Question n° 05393 posée par M. Philippe Madrelle

    Mensualisation des retraites

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00442 posée par M. Serge Mathieu

    Rapport sur les activités exercées par les associations en concurrence avec les commerçants

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 23164 posée par M. Jacques Gillot

    Mise en oeuvre du volet logement de la loi de cohésion sociale dans les DOM

    Réponse du Ministère de l'outre-mer

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23395 posée par M. André Lardeux

    Retraites de l'enseignement privé

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 25164 posée par M. Jean-Paul Virapoullé

    Relance de la politique de logement social outre-mer et LBU

    Réponse du Ministère de l'outre-mer

    Pertinence Faible

  6. Question n° 01746 posée par Mme Brigitte Bout

    Alignement des taux de pensions militaires d'invalidité des sous-officiers des différentes armes

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense, chargé des anciens combattants

    Pertinence Faible

  7. Question n° 03507 posée par M. Jacques Legendre

    Risque de chevauchement des travaux du Conseil de l'Europe par l'Agence des droits fondamentaux de l'Union européenne

    Réponse du Secrétariat d'État aux affaires européennes

    Pertinence Faible

  8. Question n° 04022 posée par M. Jacques Gillot

    Prestations familiales dans les DOM

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Faible

  9. Question n° 19391 posée par Mme Élisabeth Lamure

    Préoccupations des artisans retraités du Rhône

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 00904 posée par Mme Élisabeth Lamure

    Préoccupations des artisans retraités du Rhône

    La question est caduque

    Pertinence Faible