Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

6 questions

  1. Question n° 17656 posée par M. François Marc

    Conséquences de la hausse du gazole pour les pêcheurs finistériens

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 05251 posée par M. Jean Lecanuet

    Production de carburant éthanol en Seine-Maritime

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 05010 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Composition et traitement de certaines cigarettes

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01374 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Développement des industries de seconde transformation du bois

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 01375 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Restructuration de la filière bois

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 00932 posée par M. Franz Duboscq

    Conseil national de la montagne

    La question est caduque

    Pertinence Très faible