Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

  1. Question n° 02016 posée par M. Michel Sergent

    Difficultés des associations accueillant des objecteurs de conscience

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 01783 posée par Mme Gisèle Printz

    Statut des objecteurs de conscience

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 01785 posée par M. Guy Lèguevaques

    Statut des objecteurs de conscience

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 01286 posée par M. Gilbert Chabroux

    Financement des organismes accueillant des objecteurs de conscience

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 01060 posée par M. Edouard Le Jeune

    Financement des organismes d'accueil des objecteurs de conscience

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 01166 posée par Mme Joëlle Dusseau

    Prise en charge des frais d'hébergement et de restauration des objecteurs de conscience

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 00868 posée par M. Bernard Piras

    Situation des associations accueillant des objecteurs de conscience

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 00880 posée par M. Philippe Madrelle

    Financement des organismes d'accueil des objecteurs de conscience

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 00884 posée par M. Marcel Bony

    Prise en charge du logement et de la nourriture des objecteurs de conscience

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 00886 posée par M. Franck Sérusclat

    Situation des associations accueillant des objecteurs de conscience

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Moyenne