Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

20 questions

  1. Question n° 28479 posée par M. Philippe Paul

    Absence persistante de réponse aux questions écrites des sénateurs

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 27189 posée par M. Jean Louis Masson

    Réponses du Gouvernement aux questions écrites

    Réponse du Premier ministre - Relations avec le Parlement et participation citoyenne

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 25833 posée par M. Jean Louis Masson

    Réponses du Gouvernement aux questions écrites

    Réponse du Premier ministre - Relations avec le Parlement et participation citoyenne

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 23547 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Délais de réponse aux questions écrites

    Réponse du Premier ministre - Relations avec le Parlement et participation citoyenne

    Pertinence Faible

  5. Question n° 20933 posée par M. Jean Louis Masson

    Réponses aux questions écrites des sénateurs

    Réponse du Premier ministre - Relations avec le Parlement et participation citoyenne

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 20942 posée par M. Arnaud Bazin

    Retard de réponses du Gouvernement aux questions écrites

    Réponse du Premier ministre - Relations avec le Parlement et participation citoyenne

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 20704 posée par M. Pierre Charon

    Délais de réponses aux questions des parlementaires

    Réponse du Premier ministre - Relations avec le Parlement et participation citoyenne

    Pertinence Faible

  8. Question n° 20144 posée par M. Yves Détraigne

    Manque de réponse aux questions écrites

    Réponse du Premier ministre - Relations avec le Parlement et participation citoyenne

    Pertinence Faible

  9. Question n° 19870 posée par M. Philippe Paul

    Délais de réponse trop importants aux questions écrites et aux courriers des sénateurs

    Réponse du Premier ministre - Relations avec le Parlement et participation citoyenne

    Pertinence Faible

  10. Question n° 19181 posée par M. Jean Louis Masson

    Réponses aux questions écrites

    Réponse du Premier ministre - Relations avec le Parlement et participation citoyenne

    Pertinence Très faible