Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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220 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

220 questions

Question n° 06216 posée par Mme Valérie Létard

Droits aux indemnités journalières

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

13/03/2003
Pertinence
Question n° 09777 posée par M. Yves Krattinger

Honoraires des médecins spécialistes

Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

06/11/2003
Pertinence
Question n° 11350 posée par M. Jean-Claude Etienne

Fraudes dans l'emploi des cartes Vitale

Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

11/03/2004
Pertinence
Question n° 13445 posée par M. Jean-François Picheral

Situation des médecins spécialistes du secteur 1

Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

05/08/2004
Pertinence
Question n° 14241 posée par M. André Vantomme

Moyens affectés à la psychiatrie

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

21/10/2004
Pertinence
Question n° 15889 posée par M. Guy Fischer

Médecin traitant pour les familles ayant deux résidences

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

03/02/2005
Pertinence
Question n° 16005 posée par M. Jean Louis Masson

Montant des cotisations aux mutuelles d'Alsace-Lorraine

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

10/02/2005
Pertinence
Question n° 16030 posée par Mme Françoise Férat

Inquiétudes des médecins généralistes

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

17/02/2005
Pertinence
Question n° 17710 posée par M. André Lejeune

Recouvrement par la sécurité sociale de ses prestations auprès des compagnies d'assurances responsables

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

19/05/2005
Pertinence
Question n° 17819 posée par M. Gérard Longuet

Formulaire de déclaration du médecin traitant

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

26/05/2005
Pertinence