Recherche de questions

Questions avec et sans réponses

58 questions

1. Question n° 1168S posée par Mme Nadège Havet

   Difficultés financières des établissements et services d'aide par le travail

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

   14/03/2024

   Pertinence

2. Question n° 1150S posée par M. Christian Cambon

   Couvre-feu à 23 heures pour l'aéroport d'Orly

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

   07/03/2024

   Pertinence

3. Question n° 0888S posée par Mme Laurence Garnier

   Implantation d'une antenne-relais sur une parcelle régie par un bail rural

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

   02/11/2023

   Pertinence

4. Question n° 0828S posée par M. Rachid Temal

   Lutte contre les nuisances aériennes liées à l'exploitation de la plateforme aéroportuaire de Roissy-Charles de Gaulle

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté, et auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville

   05/10/2023

   Pertinence

5. Question n° 0644S posée par Mme Catherine Dumas

   Multiples nuisances occasionnées par le dispositif de vélos-taxis de type tuk-tuk à Paris

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   27/04/2023

   Pertinence

6. Question n° 0479S posée par M. Mathieu Darnaud

   Lutte contre les parasites affectant la production de cerises

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

   02/03/2023

   Pertinence

7. Question n° 2123S posée par M. Max Brisson

   Prévention de nouvelles vagues d'influenza aviaire

   Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

   03/02/2022

   Pertinence

8. Question n° 2049S posée par M. Patrice Joly

   Conditions d'accès aux urgences pour les patients issus des territoires sous-dotés en professionnels de santé

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté

   13/01/2022

   Pertinence

9. Question n° 2057S posée par M. Didier Marie

   Effectifs supplémentaires de police annoncés à Rouen et dans son agglomération

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté

   13/01/2022

   Pertinence

10. Question n° 1487S posée par M. André Reichardt

    Difficultés quant à la mise en oeuvre du décret du 5 mars 2019 relatif aux aires de grand passage

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

    28/01/2021

    Pertinence