Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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98 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

98 questions

Question n° 03337 posée par M. Claude Huriet

Informations sur l'implication d'un Etat arabe dans une tentative d'action terroriste

Réponse du ministère : Affaires étrangères

06/11/1986
Pertinence
Question n° 04493 posée par M. Christian Poncelet

Calcul du quota réservé aux voitures nippones sur le marché français

Réponse du ministère : Industrie

27/04/1989
Pertinence
Question n° 04536 posée par M. Georges Gruillot

Contingentements d'importation de voitures japonaises

Réponse du ministère : Industrie

04/05/1989
Pertinence
Question n° 05577 posée par M. Louis Souvet

Pollution maritime par le lindane

Réponse du ministère : Environnement

06/07/1989
Pertinence
Question n° 09901 posée par M. Emmanuel Hamel

Prévention des collisions en mer et pollution

Réponse du ministère : Mer

24/05/1990
Pertinence
Question n° 15091 posée par M. Xavier de Villepin

Centre Charles-Péguy de Londres

Réponse du ministère : Travail

02/05/1991
Pertinence
Question n° 17094 posée par M. Xavier de Villepin

Centre Charles-Péguy à Londres (Grande-Bretagne)

Réponse du ministère : Travail

05/09/1991
Pertinence
Question n° 18460 posée par M. Michel Chauty

Trafics d'animaux domestiques

Réponse du ministère : Agriculture

14/11/1991
Pertinence
Question n° 12553 posée par M. Jean-François Le Grand

Information concernant l'immersion de déchets nucléaires britanniques en Manche

La question est caduque

26/10/1995
Pertinence
Question n° 12554 posée par Mme Anne Heinis

Information concernant l'immersion des déchets nucléaires britanniques en Manche

La question est caduque

26/10/1995
Pertinence