Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

  1. Question n° 18515 posée par M. Marcel Rainaud

    Quelle suite après la suppression du bonus écologique pour les motorisations GPL ?

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 16857 posée par M. Yves Daudigny

    Suppression annoncée du bonus écologique pour les véhicules GPL

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0368G posée par M. Joël Billard

    Taxe carbone et ruralité

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 08233 posée par M. Richard Yung

    Éco-prêt à taux zéro et habitation unique en France

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 04707 posée par M. Roland Courteau

    Crédit d'impôt en faveur des équipements de récupération et de traitement des eaux de pluie

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 00421 posée par M. Bernard Piras

    Mesures incitatives pour la promotion des carburants alternatifs

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 25374 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Soutien à la filière des carburants propres et élargissement du champ d'application du crédit d'impôt

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 24915 posée par M. Bernard Piras

    Mesures incitatives pour la promotion des carburants alternatifs

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 22227 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Conditions d'application du crédit d'impôt pour l'équipement des véhicules essence en GPL

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 21887 posée par M. Dominique Mortemousque

    Conséquences des modifications de la fiscalité sur le GPL

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible