Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

18 questions

  1. Question n° 06234 posée par M. Raymond Couderc

    Mesures de réparation en faveur des orphelins de guerre

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 06409 posée par M. Robert Navarro

    Égalité entre tous les pupilles de la Nation, orphelins de guerre ou du devoir

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 06585 posée par Mme Samia Ghali

    Orphelins de guerre et pupilles de la Nation

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 06650 posée par M. Marc Daunis

    Droit à réparation pour toutes les victimes de guerre

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 06818 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Égalité de traitement entre tous les pupilles de la Nation

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 08218 posée par M. Martial Bourquin

    Situation des orphelins de guerre

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 08348 posée par M. Yvon Collin

    Indemnisation des orphelins de guerre et pupilles de la Nation

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 09204 posée par M. Roland Courteau

    Indemnisation des pupilles de la Nation et des orphelins de guerre

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 09267 posée par M. Robert Tropeano

    Indemnisation des orphelins de guerre et des pupilles de la Nation

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 09439 posée par M. Laurent Béteille

    Mesures de réparation pour les orphelins de guerre

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Moyenne