Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 04313 posée par Mme Patricia Schillinger

    Faim dans le monde

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16595 posée par M. Yves Pozzo di Borgo

    Solidarité suite au raz-de-marée du Sud-Est asiatique

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07968 posée par M. Guy Penne

    Réunion du G 8 à Evian et gestion de la ressource en eau

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 06434 posée par M. Guy Penne

    La question de l'eau dans le monde

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 31491 posée par M. René Trégouët

    Avenir du Liban

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  6. Question n° 16836 posée par M. Michel Sergent

    Coopération économique et culturelle entre la France et la Palestine

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  7. Question n° 09654 posée par M. Emmanuel Hamel

    Subventions accordées au Centre de formation internationale à la gestion des ressources en eau

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible