Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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106 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

106 questions

Question n° 0322G posée par M. Pierre-Antoine Levi

Prix de l'essence

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie

23/03/2023
Pertinence
Question n° 0146G posée par M. Patrick Kanner

Situation en Iran

Réponse du Première ministre

15/12/2022
Pertinence
Question n° 04301 posée par M. Jean-Marie Janssens

Aides à la pompe pour les transporteurs routiers

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

15/12/2022
Pertinence
Question n° 25464 posée par Mme Nassimah Dindar

Forte hausse du prix des carburants à la Réunion

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

25/11/2021
Pertinence
Question n° 1828G posée par M. Christian Redon-Sarrazy

Pénurie de matières premières

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

13/05/2021
Pertinence
Question n° 1284S posée par M. Bruno Sido

Programme syndièse

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

01/10/2020
Pertinence
Question n° 17907 posée par M. Bruno Sido

Programme Syndièse

La question a été retirée

24/09/2020
Pertinence
Question n° 0569G posée par M. Vincent Capo-Canellas

Crise sociale

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

28/11/2018
Pertinence
Question n° 0573G posée par M. Claude Bérit-Débat

Pouvoir d'achat

Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics

28/11/2018
Pertinence
Question n° 07398 posée par M. Cyril Pellevat

Air France

Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

25/10/2018
Pertinence