Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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82 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

82 questions

  1. Question n° 21096 posée par M. Louis Minetti

    Normes d'élevage des poules pondeuses

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 07717 posée par M. Michel Rufin

    Normes d'élevage des poules pondeuses

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 07945 posée par M. Edouard Le Jeune

    Normes d'élevage des poules pondeuses

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 13745 posée par M. Emmanuel Hamel

    Elevage des poules pondeuses dans les différents Etats membres de la Communauté européenne

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 13457 posée par M. Serge Mathieu

    Renforcement de l'organisation et de la compétitivité de la filière avicole

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 15764 posée par M. Philippe Paul

    Mise aux normes pour le bien-être animal

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  7. Question n° 20334 posée par M. Michel Bécot

    Inquiétudes des producteurs d'oeufs français

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 20335 posée par M. Michel Doublet

    Situation de la filière oeufs

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 20338 posée par M. Daniel Laurent

    Non-respect des normes européennes de la filière oeufs par certains pays européens et conséquences sur la commercialisation de leurs produits en France

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 20437 posée par M. François-Noël Buffet

    Compétitivité de la filière oeufs française

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible