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82 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
82 questions
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Question n° 21096 posée par M. Louis Minetti
Normes d'élevage des poules pondeuses
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 07717 posée par M. Michel Rufin
Normes d'élevage des poules pondeuses
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 07945 posée par M. Edouard Le Jeune
Normes d'élevage des poules pondeuses
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 13745 posée par M. Emmanuel Hamel
Elevage des poules pondeuses dans les différents Etats membres de la Communauté européenne
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 13457 posée par M. Serge Mathieu
Renforcement de l'organisation et de la compétitivité de la filière avicole
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 15764 posée par M. Philippe Paul
Mise aux normes pour le bien-être animal
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 20334 posée par M. Michel Bécot
Inquiétudes des producteurs d'oeufs français
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 20335 posée par M. Michel Doublet
Situation de la filière oeufs
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 20338 posée par M. Daniel Laurent
Non-respect des normes européennes de la filière oeufs par certains pays européens et conséquences sur la commercialisation de leurs produits en France
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 20437 posée par M. François-Noël Buffet
Compétitivité de la filière oeufs française
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence