Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 23542 posée par M. Alain Anziani

Utilisation de photographies dans les campagnes publicitaires publiques

La question est caduque

17/05/2012
Pertinence
Question n° 05169 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Lutte contre l'obésité infantile et promotion d'une bonne alimentation dans les programmes et les publicités à destination des enfants

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

17/07/2008
Pertinence
Question n° 00914 posée par M. Louis Duvernois

Campagne publicitaire en faveur de France 24

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

19/07/2007
Pertinence
Question n° 09386 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Projet de décret visant à introduire la distribution dans la publicité télévisée

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

16/10/2003
Pertinence
Question n° 09469 posée par M. Roger Rinchet

Modification de la réglementation concernant la publicité télévisée

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

16/10/2003
Pertinence
Question n° 09314 posée par M. Ivan Renar

Projet de décret sur l'ouverture de la publicité télévisée aux enseignes de la grande distribution

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

09/10/2003
Pertinence
Question n° 17051 posée par M. Emmanuel Hamel

Accès pour la presse à la publicité télévisée sur les chaînes thématiques

Réponse du ministère : Culture

10/06/1999
Pertinence
Question n° 11256 posée par M. Paul Blanc

Publicité violente pour un produit destiné aux enfants

Réponse du ministère : Culture

08/10/1998
Pertinence
Question n° 20064 posée par M. Henri Collette

Nouvelles dispositions législatives ou réglementaires sur la publicité

Réponse du ministère : Éducation

27/02/1992
Pertinence
Question n° 19875 posée par M. Edouard Le Jeune

Ouverture de la publicité de marque sur Radio-France

Réponse du ministère : Éducation

13/02/1992
Pertinence