Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 03614 posée par M. Alain Fouché

Limitation à 80 km/h sur les routes et financement des campagnes publicitaires

Réponse du Ministère de l'intérieur

08/03/2018
Pertinence
Question n° 00914 posée par M. Louis Duvernois

Campagne publicitaire en faveur de France 24

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

19/07/2007
Pertinence
Question n° 30503 posée par M. Marcel Vidal

Campagne anti-alcool à la télévision

Réponse du ministère : Premier ministre

18/01/2001
Pertinence
Question n° 12461 posée par M. Bernard Plasait

Rationalisation du dispositif global d'information de l'administration

Réponse du ministère : Premier ministre

26/10/1995
Pertinence
Question n° 22322 posée par M. Emmanuel Hamel

Emissions publicitaires à caractère politique

Réponse du ministère : Premier ministre

30/07/1992
Pertinence
Question n° 22323 posée par M. Emmanuel Hamel

Financement de la campagne publicitaire concernant Maastricht

Réponse du ministère : Premier ministre

30/07/1992
Pertinence
Question n° 06554 posée par M. Bernard Legrand

Entreprises de presse hebdomadaire et campagnes publicitaires des ministères

La question est caduque

11/06/1987
Pertinence
Question n° 26784 posée par M. Serge Boucheny

Commercialisation des vins chiliens: campagne publicitaire

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

14/11/1985
Pertinence
Question n° 16681 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Réglementation déterminant les choix de la régie française de publicité pour l'acceptation ou le refus d'une campagne de publicité télévisée

Réponse du ministère : Communication

12/04/1984
Pertinence
Question n° 09166 posée par M. Henri Goetschy

Campagne publicitaire: financement

La question a été retirée

25/11/1982
Pertinence