Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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72 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

72 questions

Question n° 17139 posée par M. Pascal Allizard

Publicité relative à certains produits alimentaires consommés par les enfants

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

09/07/2020
Pertinence
Question n° 07092 posée par Mme Vivette Lopez

Campagnes publicitaires contre le vin

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

04/10/2018
Pertinence
Question n° 06044 posée par M. Alain Fouché

Limitation à 80 km/h sur les routes et financement des campagnes publicitaires

Réponse du Ministère de l'intérieur

05/07/2018
Pertinence
Question n° 03614 posée par M. Alain Fouché

Limitation à 80 km/h sur les routes et financement des campagnes publicitaires

Réponse du Ministère de l'intérieur

08/03/2018
Pertinence
Question n° 01225 posée par M. Alain Anziani

Utilisation des photographies dans les campagnes publicitaires publiques

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

26/07/2012
Pertinence
Question n° 23542 posée par M. Alain Anziani

Utilisation de photographies dans les campagnes publicitaires publiques

La question est caduque

17/05/2012
Pertinence
Question n° 09622 posée par M. Alain Fauconnier

Campagne publicitaire initiée par les cliniques privées

La question est caduque

16/07/2009
Pertinence
Question n° 05169 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Lutte contre l'obésité infantile et promotion d'une bonne alimentation dans les programmes et les publicités à destination des enfants

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

17/07/2008
Pertinence
Question n° 02242 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Lutte contre l'obésité infantile

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

18/10/2007
Pertinence
Question n° 00914 posée par M. Louis Duvernois

Campagne publicitaire en faveur de France 24

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

19/07/2007
Pertinence