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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
9 questions
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Question n° 09906 posée par M. Bruno Rojouan
Difficultés rencontrées par les petits magasins de lingerie face aux campagnes publicitaires de dé-vente
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 0677G posée par Mme Pascale Gruny
Publicités de l'ADEME pour la sobriété dans la consommation
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 09323 posée par M. Didier Mandelli
Financement par l'État de la publicité faite au loto de la biodiversité
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 25358 posée par M. Yves Détraigne
Difficultés d'approvisionnement des minéraliers
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
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Question n° 11172 posée par M. Jean Desessard
Politique du groupe EDF en matière d'énergies renouvelables
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09150 posée par M. Claude Jeannerot
Dangers de l'insecticide Cruiser pour l'apiculture française
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 06742 posée par M. Philippe Madrelle
Mise en danger de l'apiculture
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 03301 posée par M. Jean-Marc Juilhard
Sensibilisation des citoyens aux énergies renouvelables
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 26409 posée par M. Jean Desessard
Bonne qualité de l'eau du robinet
La question est caduque
Pertinence