Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

Question n° 22094 posée par Mme Sylviane Noël

Système nutri-score pour les produits sous indications géographiques

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

08/04/2021
Pertinence
Question n° 17139 posée par M. Pascal Allizard

Publicité relative à certains produits alimentaires consommés par les enfants

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

09/07/2020
Pertinence
Question n° 07092 posée par Mme Vivette Lopez

Campagnes publicitaires contre le vin

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

04/10/2018
Pertinence
Question n° 03742 posée par M. François Bonhomme

Promotion du dispositif Nutri-score

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

15/03/2018
Pertinence
Question n° 19323 posée par Mme Agnès Canayer

Interprétation du décret du 10 juin 2015 sur la publicité des médicaments vétérinaires

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

17/12/2015
Pertinence
Question n° 19238 posée par M. Alain Vasselle

Difficultés de la presse destinée aux éleveurs relatives à la publicité des médicaments vétérinaires

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

10/12/2015
Pertinence
Question n° 09150 posée par M. Claude Jeannerot

Dangers de l'insecticide Cruiser pour l'apiculture française

Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

18/06/2009
Pertinence
Question n° 06742 posée par M. Philippe Madrelle

Mise en danger de l'apiculture

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

18/12/2008
Pertinence