Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

6 questions

  1. Question n° 01437 posée par M. André Vantomme

    Utilisation par les entreprises partenaires de documents scolaires comme support publicitaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 26259 posée par M. André Vantomme

    Utilisation par les entreprises partenaires de documents scolaires comme support publicitaire

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 19255 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Publicités à l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 25143 posée par M. André Fosset

    Coût de la campagne de publicité en faveur de l'enseignement

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06646 posée par M. Ivan Renar

    Crise du recrutement dans l'éducation nationale

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 05841 posée par M. Pierre Vallon

    Impact de la campagne publicitaire "bac ou pas bac"

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne