Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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72 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

72 questions

Question n° 28891 posée par M. Jacques Chaumont

Pays de Loire: bien fondé d'une campagne publicitaire en faveur du téléphone

Réponse du ministère : Postes

01/02/1979
Pertinence
Question n° 02677 posée par M. Jean Francou

Campagnes publicitaires d'industries nationalisées: qualité du vocabulaire

Réponse du ministère : Premier ministre

05/11/1981
Pertinence
Question n° 03415 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Stabilité des prix: coût de la campagne publicitaire

Réponse du ministère : Économie

15/12/1981
Pertinence
Question n° 09166 posée par M. Henri Goetschy

Campagne publicitaire: financement

La question a été retirée

25/11/1982
Pertinence
Question n° 13692 posée par M. Francis Palmero

EDF, GDF: pertinence d'une campagne publicitaire

Réponse du ministère : Énergie

27/10/1983
Pertinence
Question n° 13781 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Opportunité d'une campagne publicitaire sur l'inflation en 1984

Réponse du ministère : Économie

03/11/1983
Pertinence
Question n° 15757 posée par M. François Collet

RATP: coûts direct et indirect d'une campagne publicitaire

Réponse du ministère : Transports

23/02/1984
Pertinence
Question n° 16681 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Réglementation déterminant les choix de la régie française de publicité pour l'acceptation ou le refus d'une campagne de publicité télévisée

Réponse du ministère : Communication

12/04/1984
Pertinence
Question n° 17948 posée par M. François Collet

RATP: coûts directs et indirects d'une campagne publicitaire

Réponse du ministère : Transports

14/06/1984
Pertinence
Question n° 19332 posée par M. François Collet

RATP: coûts directs et indirects d'une campagne publicitaire

Réponse du ministère : Transports

13/09/1984
Pertinence