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Questions avec et sans réponses

30 questions

1. Question n° 1452S posée par M. Guillaume Chevrollier

   Pénurie d'accompagnants des élèves en situation de handicap

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

   14/01/2021

   Pertinence

2. Question n° 1462S posée par Mme Élisabeth Doineau

   École inclusive et accompagnants des élèves en situation de handicap

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

   14/01/2021

   Pertinence

3. Question n° 1108S posée par Mme Nicole Duranton

   Signes religieux distinctifs pour les bénévoles intervenant ponctuellement en classe

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   30/01/2020

   Pertinence

4. Question n° 1521S posée par Mme Hélène Conway-Mouret

   Sécurité des élèves scolarisés dans les établissements français à l'étranger

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

   08/09/2016

   Pertinence

5. Question n° 0694S posée par Mme Hélène Lipietz

   Parité dans les élections de délégués de classe

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

   30/01/2014

   Pertinence

6. Question n° 0430S posée par Mme Cécile Cukierman

   Voeux en conseil d'administration des établissements publics locaux d'enseignement

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   11/04/2013

   Pertinence

7. Question n° 0348S posée par M. Thierry Foucaud

   Dotations horaires globales des établissements d'enseignement secondaire en Seine-Maritime

   La question a été transformée.

   14/02/2013

   Pertinence

8. Question n° 1482S posée par M. Jean-Claude Lenoir

   Difficulté de remplacement des enseignants absents

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

   24/11/2011

   Pertinence

9. Question n° 1327S posée par M. Yannick Botrel

   Avenir des emplois de vie scolaire

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

   12/05/2011

   Pertinence

10. Question n° 1278S posée par M. Yannick Bodin

    Suppression de l'aide administrative des directeurs d'école

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

    31/03/2011

    Pertinence