Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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372 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

372 questions

  1. Question n° 26794 posée par M. Daniel Gremillet

    Bilan de l'inclusion des élèves en situation de handicap en milieu scolaire

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 2213G posée par M. Arnaud de Belenet

    Accueil des écoliers d'enseignants non remplacés

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 25888 posée par M. Christian Cambon

    Manque d'accompagnants d'élèves en situation de handicap au collège Simone-Veil de Mandres-les-Roses

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 25029 posée par M. Pascal Allizard

    Reprise des voyages scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 24500 posée par M. Jean Hingray

    Cyberharcèlement scolaire des élèves de 6ème

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 23944 posée par M. Stéphane Sautarel

    Internats d'excellence et nécessaire protection des territoires éducatifs en milieu rural

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 23671 posée par Mme Vivette Lopez

    Prise en charge des enfants en situation de handicap dans le milieu scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 22035 posée par M. Alain Marc

    Chefs d'établissement de l'enseignement privé

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 21726 posée par M. Stéphane Sautarel

    Internats d'excellence et nécessaire protection des territoires éducatifs en milieu rural

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 21558 posée par Mme Nicole Duranton

    Vidéoprotection à l'abord des collèges et lycées

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible