Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

22 questions

  1. Question n° 0657G posée par M. Simon Sutour

    Politique étrangère et lutte contre Daech

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0573G posée par M. Jean-Pierre Raffarin

    Conseil de sécurité de l'ONU

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0785G posée par Mme Leila Aïchi

    Situation au Moyen-Orient

    Réponse du Ministère chargé de la coopération

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0645G posée par M. Christian Cambon

    Situation dans le monde arabe et en Syrie

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0185C posée par M. Aymeri de Montesquiou

    La France et l'évolution de la situation politique dans le monde arabe

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0186C posée par M. André Trillard

    La France et l'évolution de la situation politique dans le monde arabe

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0190C posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    La France et l'évolution de la situation politique dans le monde arabe

    Réponse du Ministère chargé de la coopération

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0898S posée par Mme Nathalie Goulet

    Retour des réfugiés et des personnes déplacées du Haut-Karabagh

    Réponse du Secrétariat d'État aux affaires européennes

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0781G posée par M. Robert del Picchia

    Situation du Liban

    Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0765G posée par Mme Muguette Dini

    Déclarations de Téhéran

    Réponse du Ministère délégué aux relations avec le Parlement

    Pertinence Faible