Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

24 questions

Question n° 2017G posée par M. Thierry Meignen

Réponse de l'État à la consommation de crack en région parisienne

Réponse du Ministère de l'intérieur

30/09/2021
Pertinence
Question n° 1850G posée par M. André Guiol

Moyens aériens de la sécurité civile

Réponse du Ministère de l'intérieur

27/05/2021
Pertinence
Question n° 1816G posée par M. Loïc Hervé

Lassitude des forces de l'ordre

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté

13/05/2021
Pertinence
Question n° 1444G posée par M. Jean-Pierre Grand

Usage des cartouches de protoxyde d'azote

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

23/07/2020
Pertinence
Question n° 1289G posée par Mme Nadia Sollogoub

Anticipation des grands rassemblements des gens du voyage

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

07/05/2020
Pertinence
Question n° 0599G posée par M. Alain Cazabonne

Malaise dans la police et la gendarmerie

Réponse du Ministère de l'intérieur

19/12/2018
Pertinence
Question n° 0393G posée par Mme Lana Tetuanui

Représentation parlementaire ultramarine

Réponse du Ministère des outre-mer

22/06/2018
Pertinence
Question n° 0316G posée par M. Bernard Jomier

Droit d'asile et nouveau centre d'accueil à La Villette

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

20/04/2018
Pertinence
Question n° 1048G posée par M. Michel Amiel

Fermeture des commissariats

Réponse du Ministère de l'intérieur

23/11/2016
Pertinence
Question n° 0664G posée par M. Michel Boutant

Services de renseignement

Réponse du Premier ministre

27/11/2015
Pertinence