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Questions avec et sans réponses

34 questions

1. Question n° 0979S posée par M. Yannick Jadot

   Risques sanitaires et environnementaux liés à l'installation d'une usine de roche de laine dans le Soissonnais

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   14/12/2023

   Pertinence

2. Question n° 0832S posée par M. Daniel Laurent

   Complexité de la procédure de reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle pour cause de sécheresse

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   12/10/2023

   Pertinence

3. Question n° 0508S posée par M. Yannick Vaugrenard

   Demande du site de Yara à Montoir-de-Bretagne d'une dérogation pour ses rejets atmosphériques

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

   16/03/2023

   Pertinence

4. Question n° 0287G posée par Mme Marta de Cidrac

   Interdiction de la vente de voitures neuves thermiques en 2035

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   09/03/2023

   Pertinence

5. Question n° 1468S posée par M. Jean-Yves Roux

   Réforme de la taxe générale sur les activités polluantes en milieu rural

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères et du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Tourisme, Français de l'étranger, francophonie, petites et moyennes entreprises

   21/01/2021

   Pertinence

6. Question n° 1388G posée par M. Pascal Savoldelli

   Rejet de la taxe de 4 % sur les dividendes pour financer la transition écologique

   Réponse du Ministère de l'économie et des finances

   02/07/2020

   Pertinence

7. Question n° 0533G posée par M. Jean-François Husson

   Trajectoire diesel

   Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

   09/11/2018

   Pertinence

8. Question n° 0516S posée par M. Claude Bérit-Débat

   Recyclage des déchets plastiques lourds en Dordogne

   Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

   08/11/2018

   Pertinence

9. Question n° 0526G posée par M. Jacques Genest

   Fiscalité verte

   Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

   31/10/2018

   Pertinence

10. Question n° 0417G posée par M. Frédéric Marchand

    Feuille de route pour l'économie circulaire

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    06/07/2018

    Pertinence