Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

  1. Question n° 0268C posée par Mme Françoise Laborde

    Industrie du tourisme

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0232C posée par Mme Aline Archimbaud

    La pollution de l'air

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0116C posée par M. Richard Yung

    Le budget européen

    Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0017C posée par M. Georges Patient

    La dépense publique

    Réponse du Ministère chargé du budget

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0018C posée par M. Jean-François Husson

    La dépense publique

    Réponse du Ministère chargé du budget

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0255C posée par M. Jacques Mézard

    Fiscalité des collectivités territoriales

    Réponse du Ministère chargé des collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0256C posée par M. Philippe Dallier

    Fiscalité des collectivités territoriales

    Réponse du Ministère chargé des collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0257C posée par M. Pierre Jarlier

    Fiscalité des collectivités territoriales

    Réponse du Ministère chargé des collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0258C posée par Mme Frédérique Espagnac

    Fiscalité des collectivités territoriales

    Réponse du Ministère chargé des collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0207C posée par M. Yves Daudigny

    L'évolution et les perspectives du secteur des services à la personne

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

    Pertinence Très faible