Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

20 questions

Question n° 18239 posée par M. Serge Larcher

Crise du logement social en Martinique

Réponse du Ministère de l'outre-mer

23/06/2005
Pertinence
Question n° 0797S posée par Mme Anne-Marie Payet

Consolidation du dispositif SMA

Réponse du Ministère de l'outre-mer

14/07/2005
Pertinence
Question n° 19721 posée par M. Christian Cointat

Saint-Pierre-et-Miquelon : zone économique exclusive et droits de pêche

Réponse du Ministère de l'outre-mer

13/10/2005
Pertinence
Question n° 0965S posée par M. Robert Laufoaulu

Difficultés rencontrées par Wallis et Futuna dans ses relations avec la délégation de la Commission européenne pour le Pacifique

Réponse du Ministère de l'outre-mer

02/03/2006
Pertinence
Question n° 0645S posée par M. Robert Laufoaulu

Projet de service militaire adapté de Futuna

Réponse du Ministère des outre-mer

28/11/2013
Pertinence
Question n° 11245 posée par M. Jean-Étienne Antoinette

Application de la loi de lutte contre la vie chère en outre-mer

Réponse du Ministère des outre-mer

17/04/2014
Pertinence
Question n° 12089 posée par Mme Catherine Deroche

Qualité de l'offre alimentaire dans les outre-mer et impact pour les producteurs locaux domiens

Réponse du Ministère des outre-mer

19/06/2014
Pertinence
Question n° 13022 posée par M. Didier Robert

Statistiques

Réponse du Ministère des outre-mer

11/09/2014
Pertinence
Question n° 18954 posée par M. Jean-Paul Fournier

Sécurisation du domaine sous-marin français

Réponse du Ministère des outre-mer

26/11/2015
Pertinence
Question n° 19990 posée par Mme Karine Claireaux

Maintien de l'équité entre les territoires métropolitain et ultramarins

Réponse du Ministère des outre-mer

11/02/2016
Pertinence