Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

38 questions

Question n° 00810 posée par M. Christian Cointat

Mayotte : conseils d'administration des missions

Réponse du Ministère de l'outre-mer

18/07/2002
Pertinence
Question n° 01396 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Situation des personnels de la fonction publique originaires de l'outre-mer

Réponse du Ministère de l'outre-mer

25/07/2002
Pertinence
Question n° 02520 posée par M. Emmanuel Hamel

Mise en place d'une compagnie aérienne spéciale outre-mer

Réponse du Ministère de l'outre-mer

19/09/2002
Pertinence
Question n° 02860 posée par M. Dominique Larifla

Continuité territoriale en Guadeloupe et transport maritime

Réponse du Ministère de l'outre-mer

03/10/2002
Pertinence
Question n° 03501 posée par M. Rodolphe Désiré

Continuité territoriale et régionale pour le transport aérien

Réponse du Ministère de l'outre-mer

24/10/2002
Pertinence
Question n° 04019 posée par M. René Trégouët

Pouvoirs réglementaires et législatifs de l'assemblée de Martinique

Réponse du Ministère de l'outre-mer

21/11/2002
Pertinence
Question n° 04162 posée par M. Emmanuel Hamel

Création d'un " passeport mobilité " pour les jeunes Guyanais

Réponse du Ministère de l'outre-mer

21/11/2002
Pertinence
Question n° 04163 posée par M. Emmanuel Hamel

Réforme de l'Agence nationale pour la promotion des travailleurs de l'outre-mer

Réponse du Ministère de l'outre-mer

21/11/2002
Pertinence
Question n° 04166 posée par M. Emmanuel Hamel

Guyane : lutte contre l'insécurité

Réponse du Ministère de l'outre-mer

21/11/2002
Pertinence
Question n° 04510 posée par M. Emmanuel Hamel

Election présidentielle : jour de vote des départements et territoires d'outre-mer

Réponse du Ministère de l'outre-mer

05/12/2002
Pertinence