Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
521 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
521 questions
-
Question n° 10932 posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Déroulement de l'expérimentation Oui Pub
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
-
Question n° 10153 posée par M. Alain Duffourg
Mesures en faveur du bâtiment et des travaux publics
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
-
Question n° 09004 posée par Mme Christine Herzog
Devantures de commerce à l'abandon
Réponse du Ministère de la justice
Pertinence
-
Question n° 08639 posée par Mme Laurence Harribey
Recouvrement de la taxe sur la surface commerciale en Sud-Gironde
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
-
Question n° 08581 posée par Mme Christine Herzog
Appels d'offres
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
-
Question n° 08213 posée par Mme Christine Herzog
Acquisition d'un bail commercial en cas de rachat d'un immeuble par une commune
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
-
Question n° 08222 posée par M. Jean Louis Masson
Occupation temporaire du domaine public
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 08149 posée par Mme Christine Herzog
Devantures de commerce à l'abandon
Réponse du Ministère de la justice
Pertinence
-
Question n° 08022 posée par M. Franck Menonville
Assurance décennale et filière photovoltaïque
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie
Pertinence
-
Question n° 07873 posée par Mme Christine Herzog
Appels d'offres
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence