Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1153 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

1153 questions

  1. Question n° 00102 posée par M. Jean Louis Masson

    Gestion des réserves naturelles régionales

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00103 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Inventaire national du patrimoine naturel

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00193 posée par M. Emmanuel Hamel

    Développement des journées de l'environnement

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00206 posée par M. Jean-Paul Virapoullé

    Parc naturel de la Réunion

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00389 posée par M. François Gerbaud

    Procédure de désignation des sites Natura 2000

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 00782 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Amélioration de la qualité des eaux de consommation

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 00872 posée par M. Michel Doublet

    Conciliation des objectifs de développement économique et de protection de l'environnement

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 00954 posée par Mme Odette Terrade

    Evacuation des eaux polluées et eaux de ruissellement à Fresnes

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 01008 posée par M. Daniel Reiner

    Responsabilité des maires des communes ne pouvant respecter l'échéance de 2005 pour la mise aux normes des réseaux d'assainissement collectif

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 01729 posée par M. Michel Doublet

    Propositions de zonage territorial au titre des directives européennes " avifaune migratrice " et " habitats "

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible