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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
5 questions
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Question n° 03285 posée par M. Serge Babary
Conflit Azerbaïdjan - Arménie
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 1839G posée par M. Christian Cambon
Situation au Haut-Karabagh
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes
Pertinence
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Question n° 1813G posée par M. Patrick Boré
Prisonniers de guerre arméniens au Haut-Karabagh
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères - Commerce extérieur et attractivité
Pertinence
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Question n° 17448 posée par M. Hervé Marseille
Pénalisation de la négation des génocides
Réponse du Premier ministre
Pertinence
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Question n° 15560 posée par M. Hervé Marseille
Pénalisation de la négation des génocides
Réponse du Premier ministre
Pertinence