Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

6 questions

  1. Question n° 14996 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

    Conditions d'obtention du fonds de soutien pour les kinésithérapeutes

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

  2. Question n° 15002 posée par M. Didier Mandelli

    Attribution du fonds de solidarité pour les kinésithérapeutes

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

  3. Question n° 15011 posée par Mme Françoise Férat

    Kinésithérapeutes et dispositifs de soutien face au Covid-19

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

  4. Question n° 15083 posée par Mme Françoise Gatel

    Situation économique des cabinets de kinésithérapeutes et d'orthoptistes en période de crise sanitaire liée au Covid-19

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 15379 posée par M. François Bonhomme

    Situation des masseurs-kinésithérapeutes face à la crise sanitaire

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 15497 posée par M. Patrick Kanner

    Situation des masseurs kinésithérapeutes dans le cadre du confinement

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Moyenne